Le site a été conçu et développé par Christel POLLET, webmaster,  Webcom Designer.

Le site Sapelli Intérim.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités de l’agence dans les domaines des activités des agences de travail temporaire.

En effet, toutes les informations contenues sur le site Sapelli Intérim.fr ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et Sapelli Intérim ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. Par conséquent, Sapelli Intérim ne pourra être tenu responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.

Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Sapelli Interim. En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.

En effet, Sapelli Intérim ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter del’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature. Sapelli Intérim décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site, et les modalités d’exécution desdites décisions.

Enfin, Sapelli Intérim décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de laperte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du site.

L’utilisateur garantit Sapelli Interim, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et ladistribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de la violation des présentesconditions d’utilisation ou en relation avec l’usage du site.

En effet, toutes les informations et données transmises par l’utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce derniers’engageant à garantir et à indemniser Sapelli Intérim contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter.

Notamment, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sansrapport avec la finalité du service proposé par le site.

Sapelli Intérim s’efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Par conséquent, les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, Sapelli Intérim n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. Par ailleurs, ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation, ceci pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Par conséquent, Sapelli Intérim ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission.

Sapelli Intérim n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information.Particulièrement, Sapelli Intérim ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité destransmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveursspécifiques connectés au réseau Internet.

En effet, Sapelli Intérim fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené àinterrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Par conséquent, aucune indemnité ne peut être octroyée par Sapelli Intérim au titre d’une indisponibilité dusite, qu’elle soit temporaire ou définitive. Ainsi, Sapelli Intérim se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, derestreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou lesheures de disponibilité, et ce sans préavis.

Le site Sapelli Intérim.fr peut proposer depuis son site des liens vers d’autres sites. Les sites auxquels renvoient ces lienshypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site Sapelli Interim. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Sapelli Intérim et ces sites. Dès lors, Sapelli Intérim ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. En effet, tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au site de Sapelli Intérim ou à l’une quelconque de sespages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de Sapelli Interim.

En aucun cas les pages du site Sapelli Intérim.fr ne doivent se trouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’utilisateur qu’il se trouve sur le site Sapelli Intérim.fr et lui permettre d’ynaviguer librement. En tout état de cause, Sapelli Intérim n’est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

Le site sapelli-interim.fr et ses éléments constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

La société SAPELLI INTERIM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par le biais du formulaire de contact présent sur la page contact du présent site web.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

La politique de gestion des données personnelles par le site sapelli-interim.fr est disponible dans sa Politique de confidentialité, accessible par le lien suivant : Politique de confidentialité

Tout litige relatif à l’utilisation du site sapelli-interim.fr est soumis au droit français. Sauf dispositions légales obligatoires contraires, il est fait attribution exclusive de compétence au Tribunal de commerce de Lyon.